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Trafic d’armes à feu

Outre le danger qu’elle représente pour la sécurité des citoyens de tous pays, l’utilisation des armes à feu à des fins illicites fait peser, de manière plus générale, une menace sur la sûreté, la paix, la stabilité et le développement dans le monde. Faciles à dissimuler et à transporter, elles assurent des profits substantiels aux trafiquants d’armes légères et de petit calibre illicites. Aucun pays n’est épargné par la violence liée aux armes à feu.

Chaque année, des armes à feu sont employées dans plus de 245 000 homicides dans le monde entier (pays en guerre non compris). Cependant, il ne s’agit là que d’une petite partie des infractions commises avec des armes à feu, ces dernières étant fréquemment utilisées pour menacer et perpétrer d’autres actes criminels, tels que le terrorisme.

De nombreuses activités terroristes ayant eu lieu récemment dans le monde montrent que les armes à feu sont des armes de prédilection des groupes terroristes. Il est par conséquent impératif d’identifier les trafiquants pour mettre un terme à leur approvisionnement. À cet effet, les enquêtes sur les affaires d’armes à feu devraient viser principalement à :

  • identifier et poursuivre les trafiquants ;
  • considérer que toutes les armes à feu liées à la commission d’une infraction sont potentiellement un élément d’une affaire plus vaste et ne constituent pas une pièce à conviction isolée.

Soutien aux enquêtes et à la lutte contre la criminalité

INTERPOL a conçu plusieurs outils afin d’aider les services chargés de l’application de la loi à lutter contre les infractions liées aux armes à feu. Reconstituer l’histoire de toutes les armes illicites découvertes, en retracer les propriétaires successifs et comparer les éléments de preuve balistiques provenant de douilles et de munitions retrouvées sur les lieux d’une infraction peut fournir de précieuses pistes d’investigation en établissant des liens entre des infractions commises dans des territoires ou des pays différents.

  • Le Système INTERPOL de gestion des données sur les armes illicites et du traçage des armes (iARMS) est la seule plateforme policière mondiale permettant le traçage et la gestion des données relatives aux armes à feu illicites au niveau international, y compris pour les armes perdues ou volées, et l’échange d’informations et la coopération entre les services chargés de l’application de la loi concernant le terrorisme et les autres infractions liées aux armes à feu.
    Les données iARMS contribuent à mettre au jour les trafics d’armes à feu et les itinéraires d’acheminement clandestin et à enquêter à ce sujet, permettant ainsi aux services chargés de l’application de la loi de lutter contre la criminalité en coupant l’approvisionnement des malfaiteurs et des réseaux terroristes en armes à feu illicites.
  • Le Tableau de référence INTERPOL des armes à feu (IFRT) est un outil interactif en ligne qui propose une méthodologie normalisée d’identification et de description des armes à feu, augmentant ainsi la probabilité d’en assurer le traçage lors les enquêtes transfrontalières, grâce à une identification précise.
  • Le Réseau d’information balistique d’INTERPOL (IBIN) est le seul réseau d’échange international de données balistiques à grande échelle au monde. Il fournit des renseignements aux services chargés de l’application de la loi en centralisant le recueil, l’archivage et la comparaison d’images balistiques afin d’effectuer des recoupements entre des infractions apparemment sans lien commises dans différents pays.

INTERPOL a également élaboré un Protocole à suivre en cas de découverte d’armes à feu, qui donne des indications aux autorités chargées de l’application de la loi en cas de découverte d’une arme à feu ou d’une douille vide. Ce protocole possède deux volets, pour le travail de la police et pour celui de la police scientifique, l’objectif ultime étant que les deux parties échangent des informations afin de résoudre des affaires de trafic d’armes.

Faciliter les échanges d’informations

La réussite des actions menées à l’échelle nationale, régionale et internationale dans le but de mettre au jour et d’éradiquer les infractions avec usage d’armes à feu dépend de la communication rapide, au moment opportun, d’informations utiles par les services chargés de l’application de la loi, et en particulier d’un système international de traçage efficace. Ces activités nécessitent une étroite coopération entre divers organismes, tels que la police, les équipes de police scientifique, les douanes, les services de protection des frontières et les services de réglementation.

Formation et renforcement des capacités

INTERPOL travaille avec des partenaires et des parties prenantes afin de leur fournir les outils nécessaires pour leur permettre de relever avec succès les défis de la criminalité transnationale liée aux armes à feu. Les formations et les supports de référence associés ont pour objet de renforcer les compétences des fonctionnaires chargés de l’application de la loi en matière de lutte contre les infractions relatives aux armes à feu, en particulier le trafic d’armes illicites, et de faire connaître les avantages des outils d’INTERPOL et leur utilisation.

INTERPOL favorise une approche interservices et propose si nécessaire des formations interculturelles et bilingues.

Analyse de données criminelles

L’analyse de données criminelles est considérée par la communauté des services chargés de l’application de la loi comme un précieux outil permettant de soutenir les activités de police opérationnelles et de signaler dans les meilleurs délais l’existence de menaces. INTERPOL mène et publie des travaux de recherche et d’analyse sur les tendances et les méthodes en matière de criminalité liée aux armes à feu, et diffuse des renseignements sur les itinéraires et les modes d’acheminement des armes.

Système d’alerte international

Le système unique de notices d’INTERPOL sert à mettre en garde les pays membres contre des menaces imminentes liées aux armes à feu.

  • Une notice orange peut être publiée en vue d’alerter la police, les organismes publics et les autres organisations internationales de la menace potentielle que représentent des armes à feu dissimulées sous d’autres formes, qui seraient passées inaperçues dans des circonstances habituelles.
  • Une notice mauve peut être publiée afin de communiquer des informations sur des armes à feu particulières, leurs pièces et les autres éléments qui leur sont liés, ainsi que sur les modes opératoires utilisés pour commettre certaines infractions telles que le trafic d’armes.

John Hageman, INTERPOL Firearms Programme Coordinator, on INTERPOL's policing capabilities