NOUVEAU ! Dernier DVD d’oeuvres d’art volées disponible en juin 2009 INTERPOL communique depuis plusieurs années des informations sur les œuvres d’art volées au moyen d’un DVD qui a remplacé le CD-ROM au mois d’août 2006. INTERPOL cessera la production de ce DVD avec la distribution de l’édition de juin 2009 qui aura lieu au mois de juillet. A partir du mois d’août 2009, INTERPOL créera un accès en ligne à sa base de données d’œuvres d’art volées. Comme la base de données est continuellement mise à jour, les utilisateurs autorisés auront toujours accès en temps réel aux informations enregistrées dans cette base de données. Cela fait partie des efforts d’INTERPOL pour protéger les biens culturels en rendant plus difficile la revente d’objets d’art volés. De plus amples détails et les modalités d’accès seront publiés suffisamment en avance sur ce site web. Pour cette raison, de nouvelles commandes de DVD ne peuvent être acceptées que pour l’édition du mois de juin 2009.

CD-ROM sur les oeuvres d'art volées

Des infractions contre les biens culturels sont commises dans toutes les régions du monde. En Europe, les chiffres ne cessent d'augmenter et témoignent de l'intérêt croissant que les malfaiteurs portent aux oeuvres d'art.

Ainsi, des centaines de ces œuvres sont volées chaque année dans des pays tels que l'Italie, la France, l'Allemagne, la Belgique, la Russie et la République tchèque.

Compte tenu du caractère dramatique de la situation, Interpol est convaincu que pour que la lutte contre le trafic illicite d'œuvres d'art volées soit efficace, il faut diffuser aussi largement que possible toutes les informations disponibles. Les notices internationales relatives aux œuvres d'art volées publiées par Interpol répondaient à cette nécessité, mais leur diffusion était limitée et il est à présent essentiel d'informer un public plus large de ce problème.

Aux termes de l'article 4(4) de la Convention d'UNIDROIT de juin 1995, "pour déterminer si le possesseur a agi avec la diligence requise, il sera tenu compte de toutes les circonstances de l'acquisition, notamment de la qualité des parties, du prix payé, de la consultation par le possesseur de tout registre relatif aux biens culturels volés raisonnablement accessible et de toute autre information et documentation pertinentes qu'il aurait pu raisonnablement obtenir et de la consultation d'organismes auxquels il pouvait avoir accès ou de toute autre démarche qu'une personne raisonnable aurait entreprise dans les mêmes circonstances".

En application de cette convention, Interpol a décidé de créer un CD-ROM sur les oeuvres d'art volées à partir des informations transmises au Secrétariat général par les pays membres, qui ont accepté que ces informations soient communiquées au public aux fins de prévention.

Ce CD-ROM, destiné aux services de police et de douane, aux musées, salles de ventes, antiquaires, collectionneurs et amateurs d'art en général, contient des informations sur environ 31 500 oeuvres d'art et biens culturels tels que tableaux, sculptures et tapisseries, et offre la possibilité d'effectuer des recherches selon les différents critères suivants : titre de l'œuvre, nom de l'artiste, description de l'œuvre ou de ses dimensions et de la technique utilisée. Il est disponible en anglais, en espagnol et en français.

Cet outil ne saurait toutefois pas constituer une base de données exhaustive sur toutes les œuvres d'art volées dans le monde. Il ne s'agit que de l'un des registres raisonnablement accessibles au public mentionnés par la Convention d'UNIDROIT. Le fait qu'un objet en particulier n'y figure pas ne signifie pas qu'il n'ait pas été volé.

En promouvant son rôle dans ce domaine, Interpol souhaite apporter son soutien à la lutte contre le trafic d'œuvres d'art volées. Pour ce faire, le CD-ROM permet aux personnes opérant sur le marché de l'art (antiquaires, musées, salles de ventes, collectionneurs, etc.) d'accéder à certaines informations de police. Il s'agit donc d'un outil qui peut être utilisé pour identifier les oeuvres d'art et pour mettre au jour les cas de détention illégale.

En utilisant notre base de données, les abonnés contribuent, de fait, à la réalisation des buts d'Interpol que sont la prévention et la répression du trafic illicite d'œuvres d'art et de biens culturels qui font la richesse de nos pays.

Pour davantage d'informations, notamment sur les conditions d'abonnement, veuillez contacter le service spécialisé du Secrétariat général, à l'adresse :

Stolen Works of Art